Conditions Générales de vente et d'utilisation.

Préambule :

Vous êtes actuellement sur le site internet https://leseclatsdelou.fr , édité par Mme Léa Cabrolier, exerçant en qualité de créatrice d'objets en résine époxy, SIRET : 992 777 342 00013, siège social : 10 Rue de la Guitarderie – 17600 SAUJON, téléphone : 06.23.94.07.96, email : leseclatsdelou@gmail.com, TVA non applicable, directrice de la publication et responsable de la rédaction : Mme Léa Cabrolier.

Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent les ventes des produits réalisés par Les Eclats de Lou auprès de toute personne physique ou morale procédant à un achat via le Site internet https://leseclatsdelou.fr, dénommée ci-après "le Client".

Les présentes Conditions Générales de Vente, le bon de Commande et la confirmation de Commande constituent le contrat de vente entre Les Eclats de Lou et le Client relatif à la vente des Produits commandés.

Toute Commande réalisée sur le Site internet https://leseclatsdelou.fr sous-entends que le Client accepte préalablement et sans réserve les Conditions Générales de Vente dans leur intégralité.

En cas de désaccord avec les termes et conditions des Conditions Générales de Vente, le Client ne doit pas utiliser le Site internet.

Les Eclats de Lou se réserve le droit d'adapter ou de modifier ses Conditions Générales de Vente à tout moment et sans préavis, toutes modifications étant alors applicables à toutes Commandes postérieures aux modifications.

En cas de modification, les Conditions Générales de Vente applicables à la Commande du Client sont celles qui étaient en ligne, et que le Client a acceptées au jour de la validation de sa Commande.

Article 1 _ Définitions.

• Client : Personne Physique ou Morale qui utilise le Site internet https://leseclatsdelou.fr, et qui est susceptible d'acquérir un ou plusieurs Produits en ayant, préalablement, accepté les Conditions Générales de Vente.

• Commande : Désigne l'achat du Client d'un ou de plusieurs Produits, en utilisant le Site internet https://leseclatsdelou.fr ou via le service client.

• Site : Désigne le Site internet accessible depuis l'URL : https://leseclatsdelou.fr, ainsi que les portails et variations d'URL correspondant.

• Produit : Désigne les biens vendus sur le Site https://leseclatsdelou.fr.

• Les Eclats de Lou : Désigne l'entreprise individuelle représentée par Léa Cabrolier, et le Site internet https://leseclatsdelou.fr

Article 2 _ Champ d'application.

Les présentes Conditions Générales de Vente définissent les relations contractuelles entre Les Eclats de Lou et le Client et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du Site internet https://leseclatsdelou.fr.

En acceptant ces Conditions Générales de Ventes, l'acceptation des présentes conditions générales suppose, de la part du Client, qu'il a atteint l'âge de la majorité dans son pays de résidence, qu'il jouit de la capacité juridique nécessaire pour l'achat sur le Site internet, ou à défaut qu'il en ait l'autorisation d'un tuteur ou d'un curateur s'il est incapable, de son représentant légal s'il est mineur, ou encore qu'il est titulaire d'un mandat s'il agit pour le compte d'une personne morale.

L’utilisation de nos Produits à toute fin illégale ou non autorisée est interdite.

Les Eclats de Lou conserve la possibilité de modifier à tout moment ses Conditions Générales de Ventes, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d'améliorer l’utilisation de son Site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la Commande passée par le Client.

Le Site internet est libre d'accès et gratuit à tout Client. La navigation sur le Site suppose l'acceptation par le Client des présentes conditions générales. La simple connexion au Site emportera acceptation pleine et entière des présentes conditions générales.

Lors de l’inscription sur le Site, cette acceptation sera confirmée par le fait de cocher la case correspondant à la phrase suivante : « Je reconnais avoir lu et accepté les conditions générales de vente et d'utilisation ». Le Client reconnaît du même fait en avoir pris pleinement connaissance et les accepter sans restriction.

Le fait de cocher la case susvisée sera réputé avoir la même valeur qu'une signature manuscrite de la part du Client. Le Client reconnaît la valeur de preuve des systèmes d'enregistrement automatique du Site http://leseclatsdelou.fr et, à moins d'en apporter la preuve contraire, il renonce à les contester en cas de litige.

Article 3 _ Tarifs.

Les prix figurant sur les fiches Produits de la boutique sont en Euros (€) toutes taxes comprises, et ne comprennent pas les frais de livraison. La TVA est non applicable.

Les frais de livraison sont facturés en supplément du prix des Produits achetés, et dépendent du poids total de la Commande.

Les Eclats de Lou se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la Commande sera le seul applicable au Client.

Les Produits demeurent la propriété de Les Eclats de Lou jusqu'au complet encaissement du prix par https://leseclatsdelou.fr.

Les Produits en promotion seront signalés par un ruban "PROMOTION", et/ou par un prix barré. Les promotions étant valables dans la limite des stocks disponibles au moment de la Commande et durant la période d'affichage.

Article 4 _ Commande.

Afin de passer Commande, le Client pourra sélectionner un ou plusieurs Produits et les ajouter à son panier. La disponibilité des Produits est indiquée dans la fiche descriptive de chaque article. Lorsque sa Commande sera complète, le Client pourra accéder à son panier en cliquant sur le bouton prévu à cet effet.

En consultant son panier, le Client pourra vérifier le nombre ainsi que la nature des Produits qu'il aura choisi, et vérifier leur prix unitaire, ainsi que leur prix global. Il aura la possibilité de retirer un ou plusieurs Produits de son panier.

Si sa Commande lui convient, le Client pourra la valider. Il accédera alors à un formulaire sur lequel il pourra saisir ses identifiants de connexion s'il possède déjà un compte, ou s'inscrire sur le Site en complétant le formulaire d’inscription au moyen des informations personnelles le concernant. A cet effet, le Client déclare fournir des informations personnelles complètes, non erronées de nature à permettre de procéder à son identification précise dans toute situation. Toute information personnelle fantaisiste est susceptible d'entraîner la fermeture du compte du Client et l'annulation de sa Commande.

Dès lors qu'il sera connecté, le Client sera invité à contrôler ou modifier ses coordonnées de livraison et de facturation, puis sera invité à effectuer le paiement en étant redirigé sur l'interface de paiement sécurisée comportant la mention « commande avec obligation de paiement » .

Une fois le paiement reçu par https://leseclatsdelou.fr, ce dernier s'engage à en accuser réception au Client par voie électronique, dans un délai maximal de 48 heures. Dans le même délai, https://leseclatsdelou.fr s'engage à adresser au Client un courrier électronique récapitulatif de la commande lui en confirmant le traitement, reprenant toutes les informations y afférant.

Les Eclats de Lou se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une Commande antérieure.

La rubrique de création de compte est accessible directement depuis la barre de menu principal. A chaque visite, le CLIENT, s’il souhaite commander ou consulter son compte (état des commandes, informations personnelles…), devra s’identifier à l’aide de ces informations.

Article 5 _ Paiement.

Le montant de la Commande, comprenant le prix des Produits et les frais de livraison, sont payables en totalité par le Client au moment de la validation de la Commande.

Le Client peut effectuer son règlement par virement ou carte bancaire, Paypal, Stripe.

Les paiements par carte bancaire se font au moyen de transactions sécurisées.

Dans le cadre des paiements par carte bancaire, les Eclats de Lou n'a accès à aucune donnée relative aux moyens de paiement du Client. Le paiement est effectué directement entre les mains de l'établissement bancaire.

En cas de paiement par virement, les délais de livraison ne commencent à courir qu'à compter de la date d’encaissement du paiement par Les Eclats de Lou.

Les Eclats de Lou adressera au Client une facture par voie électronique après chaque paiement. Le Client accepte expressément de recevoir les factures par voie électronique.

Les dates de paiement convenues ne peuvent être retardées sous quelque prétexte que ce soit, y compris en cas de litige.

Article 6 _ Livraison.

La livraison des Produits interviendra, après enregistrement du règlement de la Commande, à l'adresse de livraison indiquée par le Client au cours de la Commande. Le Client veillera à l'exactitude de cette dernière. Un courrier électronique sera adressé au Client pour informer de l'expédition des Produits.

Les frais de livraison seront indiqués au Client avant tout règlement et ne concernent que les livraisons effectuées en France métropolitaine, Corse incluse. Pour tout autre lieu de livraison, il appartiendra au Client de prendre contact avec le service clientèle.

Les frais de livraison indiqués sur le Site sont en euros, toutes taxes comprises. Ils sont calculés selon le poids du colis et lieu de livraison (Point relais ou livraison à domicile).

Les commandes sont livrées par Mondial Relais, dans un délai de 3 à 7 jours ouvrés à compter du parfait encaissement du prix par https://leseclatsdelou.fr.

En cas de livraison d'un colis visiblement détérioré, il appartient au Client de le refuser afin de jouir de la garantie offerte par le transporteur. Le Client devra par ailleurs en informer le vendeur sans délai via l'adresse mail suivante : leseclatsdelou@gmail.com, afin qu'un nouveau colis lui soit préparé, puis expédié dès réception du colis détérioré en retour. Dans pareil cas, les délais de livraison indiqués plus haut ne seront plus applicables.

En cas de non réception de la commande du Client, mais que celle-ci est indiqué en livré, ce dernier devra, pour toute réclamation, déposer une main courante à la gendarmerie pour vol dans la boite aux lettres. Sans cela, aucune réclamation ne sera pris en compte.

En cas de livraison en Point Relais, si le Client n'a pas récupéré son colis dans les délais prévus, les nouveaux frais d'envoi seront à sa charge.

Article 7 _ Droit de rétractation.

Conformément à l’article L121-21 du Code de la consommation, le Client dispose d'un délai de quatorze jours ouvrables à compter de la date de réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier sa décision.

Dans le cas d'une commande portant sur plusieurs Produits livrés séparément, le délai court à compter de la réception du dernier Produit.

Lorsque le délai de quatorze jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.

La décision de rétractation devra être notifiée à Les Eclats de Lou aux coordonnées indiquées à l’article 1 des présentes conditions générales au moyen d’une déclaration dénuée d’ambigüité. Les Eclats de Lou adressera au Client, au plus tôt, un accusé de réception de ladite rétractation par courrier électronique.

Le Client renvoie ou restitue les produits au professionnel ou à toute personne désignée par ce dernier, sans retard excessif et, au plus tard, dans les quatorze jours suivant la communication de sa décision de se rétracter. Les produits devront être retournés dans leur emballage d'origine, sans avoir été utilisés. Les frais de retour sont à la charge du Client.

Tout Produit retourné endommagé ou cassé ne pourra être remboursé ou échangé.

Lorsque le droit de rétractation est exercé, le professionnel est tenu de rembourser le Client de la totalité des sommes versées, dans les meilleurs délais et au plus tard dans les quatorze jours suivant la date à laquelle ce droit a été exercé. Le cas échéant, le professionnel peut différer le remboursement jusqu'à récupération des Produits ou jusqu'à ce que le Client ait fourni une preuve de l'expédition des Produits. Au-delà, la somme due est, de plein droit, productive d'intérêts au taux légal en vigueur, tel que précisé à l’article L. 121-21-4 du Code de la consommation.

Le professionnel doit effectuer le remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par le Client pour la transaction initiale, sauf accord exprès du Client pour l’utilisation d’un autre moyen de paiement et dans la mesure où le remboursement n'occasionne pas de frais pour le Client.

Le Client consommateur peut dénoncer le contrat par lettre recommandée avec accusé de réception en cas de dépassement de la date de livraison du bien excédant sept jours. Le Client sera alors remboursé des sommes engagées par lui lors de la commande. La présente clause n'a pas vocation à s'appliquer si le retard de livraison est dû à un cas de force majeure. En pareil cas, le Client s'engage à ne pas exercer de poursuites à l'encontre de https://leseclatsdelou.fr et renonce à se prévaloir de la résolution de la vente prévue au présent article.

Article 8 _ Garantie.

Tous les Produits vendus par Les Eclats de Lou sur le Site https://leseclatsdelou.fr bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non conformité d’un Produit vendu, il pourra être retourné à l'entreprise individuelle Les Eclats de Lou qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera. Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer dans un premier temps avec une demande par email dans un délai de 14 jours après la livraison. Toutes demandes passées ce délais ne pourra être acceptées.

Garantie des vices et défauts apparents.

Il appartient au Client de vérifier le bon état des Produits au moment de la livraison. Cette vérification doit notamment porter sur la qualité, les quantités et les références des Produits ainsi que leur conformité à la commande. Aucune réclamation ne sera prise en compte après un délai de trois jours à compter de la livraison. En tout état de cause, toute réclamation concernant les colis livrés ne sera prise en compte que si le Client ayant la qualité de commerçant a émis des réserves auprès du transporteur conformément aux articles L. 133-3 et suivants du Code de commerce

Garanties légales.

Les Clients disposent d'une garantie légale de délivrance conforme (article 1604 du Code civil), d’une garantie légale contre les vices cachés (articles 1641 et s. du Code civil) et d’une garantie de sécurité (articles 1386-1 et s. du Code civil).

Les Clients ayant la qualité de consommateurs disposent en outre d'une garantie légale de conformité (articles L. 211-1 et s. Code de la consommation).

Afin de mettre en œuvre la garantie, il appartient au Client de retourner le ou les Produit(s) à l'adresse du siège, à savoir : 10 Rue de la Guitarderie B13 17600 SAUJON, accompagné d'une lettre explicative en demandant soit la réparation, soit l’échange, soit le remboursement.

Les frais de retour du Produit demeurent à la charge du Client, sauf pour les Clients consommateurs mettant en œuvre la garantie de conformité des articles L. 211-1 et s. Code de la consommation.

Article 9 _ Responsabilités

Les Eclats de Lou n'a, pour toutes les étapes d'accès au site, du processus de commande, de livraison et de service client, qu'une obligation de moyen. La responsabilité de Les Eclats de Lou ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau internet, notamment perte de données, intrusion, virus, rupture du service, et autres problèmes involontaires, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

https://leseclatsdelou.fr n'engagera pas sa responsabilité en cas de force majeure ou de faute du Client, telles que définies en suivant :

• Force majeure:

  Au sens des présentes conditions générales, sera considéré comme un cas de force majeure opposable au Client tout empêchement, limitation ou dérangement du service du fait d'incendie, d'épidémie, d'explosion, de tremblement de terre, de fluctuations de la bande passante, de manquement imputable au fournisseur d'accès, de défaillance des réseaux de transmission, d'effondrement des installations, d'utilisation illicite ou frauduleuse des mots de passe, codes ou références fournis au Client, de piratage informatique, d'une faille de sécurité imputable à l'hébergeur du Site ou aux développeurs, d'inondation, de panne d'électricité, de guerre, d'embargo, de loi, d'injonction, de demande ou d'exigence de tout gouvernement, de réquisition, de grève, de boycott, ou autres circonstances hors du contrôle raisonnable de https://leseclatsdelou.fr. Dans de telles circonstances, Les Eclats de Lou sera dispensé de l'exécution de ses obligations dans la limite de cet empêchement, de cette limitation ou de ce dérangement.

• Faute du Client

  Au sens des présentes Conditions générales, sera considéré comme une faute du Client opposable à ce dernier toute mauvaise utilisation du service, faute, négligence, omission ou défaillance de sa part ou de celle de ses préposés, non-respect des conseils donnés par Les Eclats de Lou sur son Site, toute divulgation ou utilisation illicite du mot de passe, des codes et références du Client, ainsi que le renseignement d’informations erronées ou l’absence de mise à jour de telles informations dans son espace personnel. Sera également considérée comme une faute du Client la mise en œuvre de tout procédé technique, tels que des robots, ou des requêtes automatiques, dont la mise en œuvre contreviendrait à la lettre ou à l’esprit des présentes conditions générales de vente.

Article 10 _ Propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, Les Éclats de Lou détient les droits de propriété intellectuelle sur l'ensemble du contenu du Site https://leseclatsdelou.fr. Tous droits réservés. Vous pouvez accéder à ce contenu depuis le Site pour votre usage personnel, sous réserve des restrictions énoncées dans les présentes conditions générales. Vous n'êtes pas autorisé à : Copier ou republier le contenu du Site; Vendre, louer ou concéder sous licence le contenu de Les Éclats de Lou; Reproduire, dupliquer ou copier le contenu de Les Éclats de Lou; Redistribuer le contenu de Les Éclats de Lou.

Le présent accord prend effet à la date des présentes.

Les contenus publiés sur le Site le sont à titre indicatif, sans garantie d'exactitude. Les Eclats de Lou ne peut en aucun cas être tenue responsable du fait d'une omission, d'une inexactitude ou de toute erreur contenue dans ces informations et qui serait à l'origine d'un dommage direct ou indirect causé à l'Internaute.

Article 11 _ Dispositions Générales.

• Loi applicable : Les Conditions Générales de Vente et d'utilisation sont soumises au droit français. Le Client aura la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable, notamment avec l'aide d'une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix.

• Données à caractères personnelles : Toutes les données que vous confiez sur le site https://leseclatsdelou.fr le sont afin de pouvoir traiter vos commandes. En vertu de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez auprès du vendeur d’un droit de rectification, de consultation, de modification et de suppression des données que vous avez communiquées. Ce droit peut également être exercé en ligne.

Article 12 _ Conditions Générales d'Utilisation.

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Article 12 _ Service client.

Pour toute information ou question sur une commande, le service client est à votre disposition par mail : leseclatsdelou@gmail.com